Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMABIO GROUPE SEMARDEL
Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMABIO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3766089
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
SEMABIO GROUPE SEMARDEL de Marc RAJADE

Présentation de la marque SEMABIO GROUPE SEMARDEL

Déposée le 13 septembre 2010 par Marc RAJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMABIO GROUPE SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMABIO ” en cours de formation domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RAJADE domicilié(e) BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMABIO GROUPE SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMABIO GROUPE SEMARDEL est expirée depuis le 13 septembre 2020.

Marc RAJADE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATERRE GROUPE SEMARDEL , SEMAPRO GROUPE SEMARDEL , GROUPE SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE , SEMAPRO , Sema-TV , Sema-news , SEMABEILLE , Semabois , Sema-découverte , SEMARDEL GROUPE SEMARDEL


Marc RAJADE, Agissant pour le compte de la société “ SEMABIO ” en cours de formation - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Marc RAJADE - BP 2 Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).